Les instructions

D’une manière générale, ce sont des instructions qui font l’objet d’un enrichissement. Concrètement, une instruction est un message qu’un client envoie à l’établissement qui tient son compte. Ce message possède un objet bien précis, celui de demander à ce qu’une opération soit exécutée qu’il s’agisse d’un paiement, d’une réception ou d’une livraison de titre. Une instruction ne doit surtout pas être confondue à un ordre de Bourse dans la mesure où elle intervient seulement après la négociation d’une opération.

Enrichissement d’une OST

D’abord, il est bon de noter qu’une OST est une opération sur titres. Il s’agit de tous les événements qui peuvent intervenir au cours de l’existence d’un titre. Au terme d’une OST intervient nécessairement un enrichissement. Voici les étapes qui précèdent ce dernier du point de vue d’une entité qui tient les comptes et qui les conserve.

Dans un premier temps, il y a la détection qui consiste à déceler les opérations qui pourraient avoir une incidence sur les avoirs des clients. Il y a ensuite le recensement qui consiste à définir les comptes des clients sur lesquels une OST pourra avoir des impacts mais aussi et surtout les quantités impliquées. Dans certains cas, le conservateur des titres peut décider de bloquer les titres des clients : pendant toute la durée d’une OST, le porteur des titres ne pourra pas mettre ces derniers en vente. S’il pense le faire, il devra patienter jusqu’à ce que les résultats de l’opération soient connus.

Si l’OST a été à l’origine de titres supplémentaires issus des anciens titres, il sera nécessairement question d’un détachement. Ceci peut se produire dans le cas de droits de souscription. L’entité qui conserve et tient le compte se doit de porter les nouveaux titres sur les comptes des clients.

Dans le cadre une OST, il est possible de faire la distinction entre deux possibilités à savoir l’OST obligatoire et l’OST qui exige que le porteur donne son approbation. Dans le second cas, le conservateur se trouve dans l’obligation d’aviser ses clients quant aux traitements de l’OST et ne peuvent agir sans l’obtention d’une réponse favorable.
Les deux dernières étapes sont certainement les plus importantes. Il s’agit d’abord du recouvrement qui consiste à présenter les titres ou les espèces qu’il a en main et à obtenir en contrepartie les nouveaux titres ou les espèces correspondant.
L’enrichissement vient en dernier lieu. A cette étape clé, le résultat final de l’OST est porté aux comptes titres et/ou aux comptes espèces des clients.